Maison Savoyarde de Crédits
Présentation de la marque Maison Savoyarde de Crédits
Déposée le 21 novembre 2007 par Cossement Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Maison Savoyarde de Crédits »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Savoyarde de Crédits est expirée depuis le 21 novembre 2017.
Cossement Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52